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Site bastienpluphotographe.fr
Mise à jour Mars 2025
Droit applicable Droit français
Dernière mise à jour : Mars 2025
01

Présentation du site

Le site www.bastienpluphotographe.fr est une vitrine en ligne permettant de présenter les services de photographie corporate proposés par Bastien Plu.

02

Accès au site

L’accès au site est gratuit et ouvert à tous. Aucune inscription n’est requise pour consulter les contenus mis à disposition.

Les frais liés à l’accès restent à la charge exclusive de l’utilisateur. Bastien Plu Photographe se réserve le droit de suspendre ou limiter l’accès au site à tout moment pour des raisons de maintenance technique.

03

Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la législation française en vigueur. Sont notamment interdits :

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  • La reproduction ou l’extraction de contenus sans autorisation écrite préalable
04

Protection des données personnelles

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, les données collectées via les formulaires sont traitées avec le plus grand soin :

  • Utilisées uniquement pour traiter votre demande
  • Ni cédées, ni revendues, ni transmises à des tiers
  • Conservées pendant une durée maximale de 3 ans
  • Hébergées sur des serveurs sécurisés en Union Européenne

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité et d’opposition sur vos données.

Pour exercer vos droits : contact@bastienpluphotographe.fr. Vous pouvez également saisir la CNIL en cas de litige.

05

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (photographies, textes, design, logo) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite et passible de poursuites au titre de la contrefaçon (articles L335-2 et suivants du CPI).

06

Limitation de responsabilité

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07

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08

Modification des CGU

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09

Loi applicable et juridiction

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux du ressort du Mans (Sarthe, 72) seront compétents.